L’abolition de l’esclavage par la France

L'esclavage est la condition sociale des esclaves, des travailleurs non libres et généralement non rémunérés qui sont juridiquement la propriété d'une autre personne et donc négociables (achat, vente, location, ...), au même titre qu'un objet ou un animal domestique. Au sens large, l'esclavage est le système socio-économique reposant sur le maintien et l'exploitation de personnes dans cette condition.

L’abolition de l’esclavage consiste à interdire juridiquement la pratique esclavagiste. Si on trouve historiquement des exemples ponctuels et localisés d’affranchissement des esclaves, l’interdiction légale de l’esclavage, étendue à toutes les catégories de population, resta rare jusqu’à l’époque contemporaine.

Le XVIII^e siècle se caractérisa par une recrudescence des révoltes d’esclaves dont le nom des leaders connut une postérité importante dans toute l’Europe. Makandal, chef des insurgés de 1748 à Saint-Domingue, Orookono, leader des marrons de Surinam ou Moses Bom Saamp en Jamaïque sont autant de figures qui nourrirent le mythe du Spartacus dont Raynal se fit l’écho dans son Histoire philosophique et politique des établissements & du commerce des Européens dans les deux Indes.

La révolution haïtienne (1791 à 1804), première révolution antiesclavagiste du continent américain, constitue le point d’orgue de cette « chaîne des insurrections ». Les noirs libres et les esclaves de la colonie française de Saint-Domingue se rebellèrent sous la direction de François Dominique Toussaint Louverture puis de Jean-Jacques Dessalines, tous deux anciens esclaves émancipés. La République d’Haïti, proclamée en 1804, devint alors le deuxième État indépendant du continent après les États-Unis et la première république indépendante de population majoritairement noire après l’abandon de l’île par l’armée de Napoléon Bonaparte.

Haïti est aussi le seul pays francophone indépendant des Caraïbes.

Brissot créa en 1788 la Société des amis des Noirs dont l’objectif affirmé était l’interdiction de la traite négrière. Condorcet (Réflexions sur l’esclavage des nègres) réclama un moratoire d’une durée de 70 ans entre la fin de l’esclavage et l’accession des affranchis au statut de citoyen. Malgré les efforts de ses membres éminents, comme l’abbé Grégoire, la Société des amis des Noirs ne put obtenir l’abolition de l’esclavage auprès de l’Assemblée constituante : c’est au cours de ces débats que le député Barnave s’exclama « le nègre ne peut croire qu’il est l’égal du blanc ».

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Le 4 avril 1792, l’Assemblée nationale décida d’accorder la pleine citoyenneté à tous les libres de couleur. Le 16 pluviôse an II (4 février 1794), la Convention abolit l’esclavage en avalisant et généralisant la décision unilatérale du commissaire de la Convention à Saint-Domingue, Léger-Félicité Sonthonax, prise le 12 fructidor an I (29 août 1793).

Cette abolition, certes dictée par un humanisme hérité des Lumières, avait aussi comme objet de ramener le calme à Saint-Domingue dans un contexte de pression militaire britannique sur les possessions françaises des Caraïbes. Les esclaves affranchis disposèrent dès lors de la citoyenneté française. Cependant, cette abolition ne fut appliquée que dans les possessions françaises effectives : la Martinique par exemple, que les Anglais contrôlaient alors, ne connut pas la suppression de l’esclavage. De même, la volonté de la métropole de faire appliquer l’émancipation aux Mascareignes se heurta au refus des représentants de locaux de recevoir les commissaires du Directoire venus dans cette perspective en janvier 1796. Au final, outre Saint-Domingue, l’abolition explicite de l’esclavage et implicite de la traite ne s’appliqua réellement qu’en Guadeloupe, sous la houlette de Victor Hugues, et en Guyane.

Par la loi du 20 mai 1802, Napoléon Bonaparte rétablit l’esclavage dans les territoires restitués à la suite du traité d’Amiens, traité qui, en restaurant la paix, rétablit en outre la sécurité du commerce maritime et permit aux négriers français de recommencer leurs sales expéditions pour quelques mois, avant que la reprise des hostilités en 1803 et l’établissement du blocus continental n’entraînent à nouveau leur repli jusqu’à la Restauration. La loi de 1802, si elle ne prévoyait pas le rétablissement de l’esclavage dans toutes les colonies françaises, laissait à travers son article IV toute latitude au gouvernement pour légiférer en faveur de son rétablissement général.

En Guadeloupe, en mai 1802, une partie des soldats noirs se rebella. L’insurrection fut écrasée. On estime que près de 4 000 personnes furent tuées entre mai et décembre 1802, dont un millier de soldats réguliers. L’esclavage fut progressivement rétabli. Le 17 juillet 1802, Richepance un général de la Révolution française publia un arrêté qui refusait aux gens de couleur de porter le titre de citoyens, qui replaçait les cultivateurs dans une servitude complète et qui supprimait les salaires aux cultivateurs.

Les historiens Pierre Branda et Thierry Lentz ont repris le dossier de l'esclavage, Nappoléon et des colonies pièce par pièce, à l'aide d'une documentation complète, parfois inédite.

Les historiens Pierre Branda et Thierry Lentz ont repris le dossier de l'esclavage, Napoléon et des colonies pièce par pièce, à l'aide d'une documentation complète, parfois inédite.

En revanche, l’arrêté consulaire du 16 juillet 1802 ne fut jamais été publié. Le rétablissement légal de l’esclavage fut publié le 14 mai 1803. Le 26 mai 1803, la Guadeloupe revint dès lors au régime antérieur à 1789.

En Guyane, Victor Hugues rétablit l’esclavage par le règlement général du 25 avril 1803.

Napoléon I^er, de retour de l’île d’Elbe lors des Cent-Jours, décréta l’abolition de la traite négrière pour se concilier la Grande-Bretagne. Sa décision fut confirmée par le traité de Paris le 20 novembre 1815 et par une ordonnance de Louis XVIII le 8 janvier 1817. Mais la traite de contrebande se poursuivit malgré les sanctions prévues.

Plusieurs mesures visant à l’abolition de l’esclavage furent prises sous la Monarchie de Juillet : par exemple, les esclaves reçurent un état civil en 1839 ; l’esclavage fut supprimé à Mayotte en 1843.

Victor Schoelcher, nommé dans le Gouvernement provisoire de 1848 sous-secrétaire d’État à la Marine et aux Colonies par le ministre François Arago, contribua à faire adopter le décret sur l’abolition de l’esclavage dans les Colonies. Le Décret d’abolition du 27 avril, signé par tous les membres du gouvernement paru au Moniteur, le 5 mars. 250 000 esclaves des colonies françaises devaient être émancipés.

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